Στο πλαίσιο του Κοινού Ελληνογαλλικού Προγράμματος Μεταπτυχιακών Σπουδών με τίτλο «Ευρωπαϊκό και Συγκριτικό Κοινωνικό Δίκαιο» (Droit social – parcours droit social européen et comparé) που διοργανώνεται από τη Νομική Σχολή του Α.Π.Θ. και τη Faculté de Droit de l’ Université de Toulouse 1- Capitole, διδάσκεται το μάθημα Ευρωπαϊκό Δίκαιο Περιβάλλοντος (Droit européen de l’environnement).
Το μάθημα αυτό περιλαμβάνει τις ακόλουθες θεματικές:
Droit européen de l’environnement
Introduction
Domaine, contenu et objectifs du droit européen de l’environnement
Ι. Droit institutionnel de l’environnement
1. La compétence de l’Union européenne en matière environnementale
A. La base juridique de la compétence de l’Union en matière environnementale
B. L’exercice de la compétence environnementale
2. Acteurs et instruments du droit européen de l’environnement
A. Les institutions et organes de l’Union européenne
B. Les Etats membres
C. Les personnes privées
D. Les acteurs internationaux
Ε. Les instruments juridiques
3. La mise en œuvre, le contrôle et la sanction de l’inexécution
A. Le contrôle de la mise en œuvre des règles environnementales dans l’Union européenne
B. Les sanctions pour l’inexécution
II. Droit matériel de l’environnement
1. Les principes de la politique environnementale
A. Le principe de prévention
B. Le principe de précaution
C. Le principe du pollueur-payeur
2. Les réglementations transversales
A. L’information et la participation du public
B. L’accès du public à la justice
C. Evaluation des incidences environnementales et réduction des pollutions
D. La responsabilité environnementale
3. Les politiques environnementales sectorielles
A. La protection des milieux naturels
B. La gestion des déchets
C . La protection de la biodiversité
D. La lutte contre le changement climatique
Οι παραδόσεις πραγματοποιούνται στη γαλλική γλώσσα και στηρίζονται στα ακόλουθα εγχειρίδια:
Eve Truilhé-Marengo,Droit de l’environnement de l’Union européenne, Larcier, 2015
Patrick Thierry, Manuel de droit de l’environnement de l’Union européenne, Bruylant, 2017Patrick Thieffry, Manuel de droit de l’environnement de l’Union européenne, Bruylant, 2017
Schmidt/Kahl/Gärditz, Umweltrecht, 10. Auflage, C.H. Beck. 2017